les textes en français appartiennent aux Français


une requête de Gallimard crée un étrange précédent juridique sur les textes du domaine public – ou de la fin de la littérature comme universelle


une autre page récits, labo & fictions, au hasard :
mon vieux Schopenhauer rouge
Important (merci Karl) : l’affaire Gallimard/Wikisource dans ses implications juridiques, vue du côté contributeurs Wikisource, ainsi que le point de vue Wikipedia officiel. Merci à eBouquin pour le relais.

Note du 20 mars (merci Arnuad Maisetti : ça y est, Artaud libre de droits au Canada, complément à la problématique que ci-dessous – on peut enfin lire le Pèse-Nerfs en ligne et s’en servir pour enseigner, fin des menaces et procès de l’héritier, respirons – et gageons que les éditions Gallimard en seront les premiers bénéficiaires...

 

« Les contenus en français sont destinés à un public français. » [1]

Bien sûr. Et Lao Tseu n’est destiné qu’aux Chinois, comme Osamu Dazaï qu’aux Japonais, et Shakespeare et les Rolling Stones aux Anglais bien sûr.

Quant à ce qui s’est écrit en français, ça ne sera lu que de Strasbourg à Biarritz, deux villes à l’étymologie si française, ou de Dunkerque à Marseille – encore que, pour la dernière.

On fera une dérogation pour Don Quichotte, traduit de l’arabe, comme expliqué par l’auteur en son prologue.

Et qui énonce cet axiome nouveau ? Rien moins que les éditions Gallimard, dont la Pléiade se voulait bibliothèque universelle.

Comme si le combat n’était pas perdu d’avance. Les auteurs aujourd’hui signent pour 10 ans, la France est le seul pays européen, et probablement mondial, où se pratiquait une exception au droit commercial limitant les contrats à une décennie maximum. Et non pas l’exploitation commerciale de l’oeuvre confondue avec l’étendue de la propriété artistique.

On sait qu’en France, cette propriété post-mortem vaut pour 70 ans, années de guerre comptent double et petit rab si l’auteur y a contribué : ainsi Apollinaire, décédé 1918, est-il sous tutelle Gallimard jusque 2034.

Mais, sur le continent américain – où on parle français (encore un peu) au Québec et même dans la rue parfois à New York ou Paris (Texas), cette propriété artistique est limitée à 50 ans après le décès de l’auteur.

Ainsi, sur le site des Classiques en sciences sociales, bénéficions-nous de nombreux textes encore sous droits en France. Voilà l’ennemi, au nom du petit manque à gagner : mais enfin, on en fait quoi, nous, de ces textes ? Sinon s’en servir pour enseigner, transmettre, donner goût à la littérature...

Et c’est bien pour ça que Wikisource est un outil important : une banque de textes libres de droits, où lire, puiser, découvrir.

Il faut fermer les frontières. Bâtir des remparts autour des villes. Nous enfermer dans nos deux-pièces. Les agents de sécurité à brassard Gallimard passeront surveiller ce qu’on lit : plus forts qu’Hadopi. Les Français doivent lire sur des serveurs français, et lire des textes français. Même Sarkozy n’avait pas osé.

À part ça, la politique de l’autruche, chez Saint-Capital, c’est l’arrogance à court terme : nous proposer un Gracq numérique, un Michaux numérique, pour nous qui les utilisons tous les jours, pour nous-mêmes ou nos étudiants – ah non, commercialement ce n’est pas la peine. Ni René Char, ni Breton.

Alors évidemment, chaque année, on recompte qui tombe dans le domaine public au continent du copyright. Valéry, Éluard, Reverdy... Il y avait eu Proust, Kafka, ils nous semblaient lointains... Et le domaine public leur a fait du bien, à Proust et à Kafka : tout le monde y a gagné, aussi bien les lecteurs que les éditeurs. Multiplication des traductions pour Kafka, multiplication des propositions éditoriales pour Proust. Le chiffre d’affaire Proust de Gallimard est-il moindre depuis que Marcel public ? Je suis prêt aux paris que non.

Et se profilent Giraudoux, Artaud...

À qui s’en prend Gallimard : à Wikisource. Croyez-vous que ce soit en tentant de placer l’échange sur le terrain de la responsabilité ? Ou tout simplement, dire : Valéry et Éluard librement accessibles sur le continent américain, ça veut dire qu’on va en profiter pour raviver la lecture, s’appuyer sur la disponibilité numérique pour donner le goût des livres ?

Est-ce que c’est le même Gallimard qui, ces dernières semaines, mettait en ligne en numérique les archives de la revue NRF, démarche exemplaire ?

Non : « Les contenus en français sont destinés à un public français. » Et donc c’est la loi française qui doit s’appliquer au nuage où est le serveur Wikisource.

Paradoxe évidemment : puisqu’ils ne développent pas de vraie offre éditoriale, ne raisonnent qu’en best-sellers et DRM, un marché de l’échange des textes numérisés se développe à toute allure, de la main à la main. Contenu supprimé, voilà qui leur convient mieux.

Il y a des tas et des tas de problèmes strictement juridiques qui sont des chantiers de recherche passionnants : les droits concernant les accès abonnements des bibliothèques, la rémunération de la propriété artistique selon recette et non pas prix de vente, la possibilité, dans un cabinet de lecture comme publie.net, de proposer une oeuvre pour un temps limité et la retirer ensuite, etc, etc – ou tout simplement une vraie rémunération des auteurs dans la diffusion numérique... Mais pas cette mesquinerie à l’encontre d’une plateforme comme Wikisource [2] Et encore moins quand on est convaincu du contraire : que Michaux accessible sur Internet, Gallimard multiplierait ses ventes de Michaux papier, et moi qui ai payé 3 fois 60 euros pour mon Michaux Pléiade je serais encore heureux de payer la même somme pour un Michaux sur mon ordi, avec recherche plein texte...

Pour le contemporain vivant, on ira un peu plus chez UbuWeb, et les livres auront perdu un peu plus de terrain. Finalement, voyons le bon côté des choses : l’énergie que les rois du 6ème arrondissement mettent à clôturer, interdire, enjoindre, protéger, contrôler, pendant ce temps-là nous on avance.

Disons-le encore autrement : qu’ils se les gardent, Éluard [3] et Reverdy et Apollinaire, mais c’est la phrase, qui me fait mal, et qui est un peu même une insulte à ces trois-là : « les contenus en français sont destinés à un public français. »

Contraindre Wikisource à supprimer des contenus en français, parce qu’ils pourraient être lus par des Français, on en est là [4]. Ça sent un peu le moisi, le sûri. Pendant ce temps, il passe, le train numérique : sans eux.



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écrit ou proposé par : _ François Bon

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Site sous licence Creative Commons BY-NC-SA.
1ère mise en ligne et dernière modification le 17 mars 2010.
Merci aux 6842 visiteurs qui ont consacré 1 minute au moins à cette page.

[1« Editions Gallimard’s claim that Wikisource content in the French language targets the French public, and therefore, under French conflict of laws principles, the copyright law of France applies to this content. »

[2Sans compter les ennuis que ça va me procurer : il y a 3 semaines exactement, avec l’ami René Audet, nous proposions à un groupe d’étudiants de reprendre sur Wikisource les Etoiles peintes de Reverdy, en domaine public ici à Québec mais sous la coupe de l’injonction Gallimard, pour un exercice de mise en page écran multiple par groupes de trois, hypertexte, introduction aux métadonnées, il y avait 5 ou 6 portables d’ouverts, 1 Kindle et 2 Sony sur les tables, et au passage un petit peu d’admiration Reverdy : René, je t’ai entraîné dans une vie criminelle... Voilà en tout cas l’usage illégal qu’on fait de Wikisource.

[3Ont été ainsi supprimés de Wikisource, à la requête Gallimard, les poèmes au titre suivant : Pour vivre ici, Le devoir et l’inquiétude, Poèmes pour la paix, Homme utile, Les nécessités de la vie, Vieillir, Air noir, L’Ombre aux soupirs, L’Impatient, La grande maison inhabitable, Raison de plus, Ce n’est pas la poésie qui..., Conseils d’ami, Allocution pour le retour des cendres de Robert Desnos, Rencontre de deux sourires, La Révolution d’abord et toujours et enfin Ne visitez pas l’exposition coloniale : on est rassurés, rassurés vraiment.

[4Plus précisément donc : contenus légitimes là où ils sont proposés, ils deviendraient illégitimes selon tel lieu spatial précis de consultation possible. Comble, quand même, qu’Éluard et Reverdy servent de cas d’espèce (d’à vos cas d’espèce ?) dans exacte figure de contrôle local d’accès par l’État récepteur comme le voudraient l’Iran et la Chine. Si le web nous fait un peu plus ou un peu mieux citoyen du monde, est-ce que ce n’est pas justement le plus beau défi à relever, et d’autant plus si la littérature y compte – et notre langue ?




Messages

  • Pour être précis, les éditions Gallimard ont indiqué à la fondation wikimédia que "les textes des auteurs traditionnels français sont destinés au corps traditionnel français".
    Paraîtrait que la HALDE serait infiltrée par des Hadopi(res)

    Merci pour ton billet. Continuons d’avancer.
    Olivier.

  • Quoi, elle est pas Frêche, ma salade littéraire ?

    Eric Besson, interdit de plateau télé dimanche soir, 14 mars, par le petit manitou, continue à agiter les têtes pensantes de l’édition sise rue du Bottin mondain.

    "Editions Galimatias" : je m’étais amusé, il y a quelques années, à m’éditer tout seul sous cette appellation en forme de bouillie.

    Allez, tous en choeur : "La France aux Français !" (relire la biographie de Pierre Assouline sur Gaston), nom de Dieu.

    Il faut relancer le métier de garde-barrières !

    Voir en ligne : Le Chasse-clou

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  • Je replace ici message de Valérie Brantôme, de Sriptorium inséré dans l’annonce face book de cet article, sur le « donner envie » :

    Oh... super... et tout le contenu de la blogosph... Afficher davantageère qui arbore gaiement mille et uns extraits d’auteurs - mais oui, français aussi -, qui accessoirement et même sûrement (c’est mon cas) conduisent à franchir le seuil des librairies pour acquérir la version intégrale papier (notamment chez Gallimard,tiens...!), Gallimard propose aussi une loi pour leur couper les vivres-paroles ?

    Va falloir que je réfléchisse à fermer mon compte facebook aussi, avec tous les extraits de poésie (gallimariens, entre autres...) que je m’évertue à faire partager dans l’idée saugrenue de donner envie... tout bêtement...

    • décidément, il faudra que je surveille mes lectures. mes fréquentations, elles, pff ! on ne saura m’accuser de collusion ou de fréquentations douteuses. peut-être devrais-je commencer par arrêter de lire la littérature française, comme elle est d’usage restreint. et la littérature québécoise, comme elle lui vole le privilège d’être écrite en français. belle confirmation qu’il faut que je me mette à l’espagnol.

  • En même temps Gallimard offre "La Nausée" au domaine public.

  • Dans le contexte du grand débat de l’identité nationale, rien que de normal il me semble ! Gallimard défend les valeurs de notre belle République des idées !

    Voir en ligne : LaFeuille

  • Pour l’instant, la fondation Wikimedia, en tant qu’hébergeur aux Etats-Unis, a appliqué la loi américaine, qui prévoit que l’hébergeur qui a reçu une réclamation de quelqu’un qui semble un ayant-droit sur le contenu doit le retirer. Ensuite celui qui a posé le contenu, s’il y tient, révèle son identité et fait valoir ses droits. L’hébergeur rétablit alors le contenu après 14 jours et c’est au réclamant de plaider contre celui qui a posé le contenu, s’il pense que sa cause est bonne. Dans le cas de Wikisource, pour dérouler la procédure, le problème est l’identité de celui/celle qui a posé le contenu.

    Gallimard a réclamé le retrait de textes qu’il sait être dans le domaine public, pour la même raison que "Le Grand Meaulnes" (Alain-Fournier mort pour la France en 1914) dont tout le monde sait, surtout les confrères qui ont sorti des rééditions, qu’il est dans le domaine public au moins depuis 2009. Comme c’est dit sur la discussion générale du début (voir en ligne), la loi LCEN de 2004 punit ce genre de choses si elles ont été faites sciemment. Mais les serveurs de Wikimédia sont en Floride.

    Aussi bien, comme dit l’article, quelqu’un qui pense aussi bassement peut agir bassement aussi.

    Voir en ligne : Wikisource : suppression massive de textes

  • * Un conflit semblable avait eu lieu entre le projet IMSLP (une sorte de wikisource pour les partitions de musique) et Universal Editions
    (éditeur, sis à Vienne, de Schönberg & Co) : IMSLP avait même été
    obligé de fermer, et ça a duré quelques mois. Depuis, le site est de
    nouveau ouvert, et il fonctionne avec une série de disclaimers : si vous
    allez voir à la page du concerto en sol de ravel, par ex., il est
    indiqué que c’est « Public Domain », mais « non-PD US » et « non
    PD-EU ». Si vous voulez télécharger le fichier quand même, alors même
    que vous êtes un
    mélomane-français-quant-à-son-corps-traditionnel-et-à-qui-donc-la-musique-française-est-uniquement-destinée,
    vous devez passer une nouvelle page, un nouveau clic, par quoi IMSLP vous a
    laissé l’entière responsabilité de votre téléchargement. C’est
    juridique et formel, mais bon, ça marche, et ça me permet d’avoir mon
    concerto en sol sur mon disque dur — en plus de la version imprimée que
    j’avais déjà...

    Bon, et quant au fond idéologique de l’affaire : ben oui, à force de
    Besson, Longuet etc., on en arrive là. Et ça commence à bien faire...

    salut l’ami,

    b. / tache-aveugle

  • Non, ce n’est pas que les textes en français appartiennent aux Français, mais plutôt qu’il faut plus simplement interdire aux domiciliés en France l’accès à wikisource.

    La France, c’est un peu la Chine de l’ouest.

  • je suis éditeur, et peu susceptible d’être considéré comme pro-gallimard à outrance - je peste suffisamment contre eux quand ils me demandent 8% de droits pour rééditer des textes épuisés chez eux depuis trente ans.
    qqes remarques cependant :
    - votre article comporte une erreur pas anodine : c’est au canada seulement que les auteurs tombent dans le domaine public cinquante ans après leur mort. aux EU, la situation est bien pire qu’en France : une oeuvre ne relève du domaine public que 90 ans après sa parution, indépendamment de la date de mort de l’auteur. la législation européenne n’est donc pas si féroce (en tout cas, il y a pire...)
    - nous proposons sur notre site qqes titres de notre catalogue (des classiques, avec des traductions parfois sous droit, que nous payons plein pot) au format pdf, gratuitement, et ça ne me pose pas de problème. par contre je ressens un petit pincement quand je découvre nos bouquins numérisés sur googlebooks. la moindre des choses serait au moins que google fasse figurer quelque part en tout petit des remerciements pour le boulot que les éditeurs fournissent (établissement des textes, traduction, appareil critique etc) et qui leur permet de fanfaronner à l’échelle mondiale en annonçant la révolution
    - j’utilise beaucoup internet pour mettre la main sur des textes rares du DP, en anglais ou en français, et je consomme beaucoup de wikisource et autres ebooksgratuits (pour parcourir des textes... pour m’appuyer 500 pages, pas moyen de me passer du papier). je suis éditeur de textes anciens ou plus récents depuis une dizaine d’année, et si je peux me permettre un regard tant soit peu professionnel sur la chose : les "éditions" des textes fournies par ces sites sont assez souvent médiocres. peu de coquilles (quoique), mais des approximations, des problèmes de ponctuation et de mise en forme, et surtout, dans le cas de traductions, un mépris quasi-systématique du travail du traducteur, dont le nom n’est parfois pas même cité (peut-être dans certains cas faut-il habilement dissimuler le fait qu’il s’agit de traductions qui ne sont pas du DP, et donc qu’on pompe le boulot de traducteurs en activité... courageux, mais pas téméraires). cela dit, il est ridicule de monter les bénévoles qui balancent des saisies sur internet contre les éditeurs, et vice-versa. tous ont des choses à apprendre les uns des autres. je suis très heureux de pouvoir consulter facilement des textes disparus de la circulation depuis mon bureau, sans devoir me traîner à la BN, mais pour l’instant il ne me viendrait pas à l’idée de faire un usage professionnel des textes qu’on trouve gratuitement (exception pour gallica, et certains sites anglo-saxons).
    - de façon plus générale, on lit partout que les éditeurs sont terrorisés à l’idée que le grand chambardement numérique s’annonce enfin... la plupart des éditeurs s’en foutent. pour l’instant, le marché n’existe pas. par ailleurs, quand on a eu le temps de se faire une réputation dans le papier, ce n’est a priori pas si difficile de vendre du numérique. les best-sellers se vendront moins, point. pour le reste : plus de marges pour les distributeurs-diffuseurs, plus de frais d’impression, plus de retours, plus de stockage... du bonheur, du bonheur, du bonheur. sans compter que le piratage sera de toute façon moindre que pour la musique ou le film (on peut écouter quatre heures de musique par jour, regarder deux films ou trois séries télé par jour... mais pour ce qui est de lire quatre livres par jour... d’après les stats, on est un français cultivé quand on lit quatre livres par an...). les seuls que le numérique flinguera, clair et net, ce sera les libraires (les vrais - et dieu sait que je les regretterai), mais si et seulement si le numérique s’impose vraiment... et en ce qui concerne la littérature, ce n’est pas fait.

    • dont acte pour les US, le hiatus 50/70 concerne donc seulement le Canada

      le débat juridique est donc ouvert, à suivre déjà pour Artaud, bientôt pour Giraudoux

      question plus fondamentale dessous pour ce qui concerne le "fair use" et la possibilité qui nous est laissée, pour transmettre, pour inciter à lire, découvrir, de s’appuyer sur le Net et l’usage désormais quotidien, intime et intensif que nous en avons tous

      j’ai plus de mal à vous suivre dans vos approximations concernant le numérique : "éditer" on peut le faire avec la même rigueur en numérique que dans l’édition tradi, en tout cas à [http://www.publie.net] on s’y emploie

      quant au fait que les libraires prennent eux aussi le chemin de la médiation numérique, de l’appropriation du web comme outil de proximité, les chiffons noirs que vous agitez sont quand même en régression depuis 2 ans

      désormais ce sont 2 univers qui coexistent, et les acteurs qui émergent sur la scène numérique, pour la littérature, ne coïncident pas avec l’ancienne distribution : est-ce si grave ? pour ma part, je suis bien désormais dans l’exploration de ce nouveau territoire, et heureux justement d’y croiser aussi des libraires et des éditeurs papier.... et même quelques auteurs qui n’ont pas commencé avec le Net !

      bien cordialement donc

    • j’ai réagi à chaud, en mélangeant plusieurs choses.
      qqes précisions donc.
      je n’ai pas voulu dire qu’éditer en numérique revenait à bâcler le travail ; simplement, pour un certain nombre de sites, dont publie.net ne fait pas partie, il y a de gros progrès à faire, mais j’ai bien conscience qu’on ne peut pas (déjà) demander à chacun des contributeurs de wikisource d’être ferré en typo et sensibilisé à l’importance centrale des questions de traduction, dès qu’on touche aux littératures étrangères. pour les textes publiés en langue originale, le problème se pose moins, même si scanner un poche à la 6-4-2 ne permet pas d’informer l’internaute, comme il se devrait, de l’existence de plusieurs versions du texte, de variantes, etc, etc... mais dans la pratique, mieux encore que le livre papier, le numérique le permet et sans nul doute on y viendra ; peut-être que je chipote un peu.
      concernant les libraires en revanche, il n’est pas question de chiffon noir, il y a une certaine inquiétude, voilà tout. les nouveaux modes de médiation se résument peu ou prou à s’efforcer de vendre du livre physique sur internet, cad à courir derrière amazon, dont l’importance s’est accrue considérablement depuis dix ans. je connais bien les libraires de librest, je travaille avec mollat ou decitre, qui ont lancé leurs sites il y a un moment. sur internet, j’ai l’impression qu’ils restent pour l’instant des moucherons sur le pare-brise du poids lourd amazon, et il y a là des menaces très précises. en terme de chiffre d’affaires bien sûr, car amazon, après les grandes surfaces plus ou moins culturelles, grignote petit à petit, mais concernant le prix unique également. les libraires indés ont attaqué quand amazon a lancé la gratuité des frais de port, et ils n’ont pas été très soutenus. juridiquement je ne sais pas où en est l’affaire, mais amazon propose tjs sur son site la gratuité des frais de port, apparemment sous certaines conditions. les librairies indépendantes ne pourront pas rivaliser avec des pratiques comme celles-là, et j’ai confiance en amazon pour trouver de quoi leur mettre un peu plus de bâtons dans les roues. si le livre numérique prend réellement une place importante, là encore, ne soyons pas naïfs, avec la possibilité de vendre depuis l’étranger, le prix unique aura vécu, et les gros mangeront les petits. gallimard ou hachette tireront leur épingle du jeu, parce qu’ils ont beaucoup à vendre à apple, amazon et consorts, mais la librairie indé, belle exception française (je le dis sans chauvinisme aucun, mais c’est un fait), aura du souci à se faire, et je suis parfaitement sincère quand je dis que je serais le premier à le regretter. cela dit, ce n’est pas mon intention de jouer les cassandre, et nous verrons.
      pour resituer mon propos, je suis un peu échaudé par le climat qu’entretiennent les grands médias au sujet du livre numérique depuis quelques mois, présentant l’affaire comme entendue et sans considération aucune pour tous les dégâts collatéraux que ce passage pourrait engendrer.
      bien cordialement
      j

    • en plein accord avec vous, même sitout cela me concerne assez peu ici, ai plutôt envie et besoin dans ce site d’expérimenter directement nouveaux supports pour ce qui est de mon écriture – et c’est déjà bien assez de problématiques

      même si bien sûr je suis attaché moi aussi aux librairies indépendantes (ici à Québec j’ai 4 cartes d’[in-]fidélité, Olivieri, Vaugeois, Zone, Pantoute) et c’est toujours une respiration nécessaire, mais la création, les revues, les débats, une large parti aussi de nos lectures ont migré sur le web, il faut vraiment que nous apprenions à séparer les deux domaines de réflexion, ce qui concerne le livre et les libraires (il y a des tas de sites et blogs pour cela, pas de ma faute s’ils tournent au ralenti et se méfient à ce point du débat public) d’un côté, et ce qui concerne ce déplacement du lire/écrire dans usages numériques de l’autre – n’ai pas plus de problème à passer de l’un à l’autre que là tout de suite fermer l’ordi pour m’en aller lire un chapitre de Tristes tropiques en poche et un chapitre de Saint-Simon sur ma Sony

    • @brambillo : avez-vous des exemples d’œuvres présentent sur Wikisource dont le traducteur n’est pas mentionné ? En tout cas, ça ne doit pas être dans le département d’économie dont je m’occupe sur la wikisource francophone. Mais une erreur peut exister et je souhaite la corriger si c’est le cas.

      Je sais que d’autres bibliothèques numériques sont moins regardantes concernant les droits des traducteurs, mais ce n’est pas le cas de Wikisource.

  • 13 aout 2010 : Tous les textes retirés à la demande de Gallimard par l’hébergeur de Wikisource ont été rétablis (sauf Gide et quelques autres, qui ne sont dans le domaine public qu’au Canada). C’est la loi américaine qui a été appliquée : quelqu’un prétend être détenteur des droits et demande le retrait ; l’hébergeur s’exécute. Ensuite quelqu’un affirme qu’il a mis le contenu en ligne et qu’il en a le droit ; l’hébergeur rétablit le contenu. La suite ne le concerne plus et se passe entre les deux personnes intéressées. Pour Wikisource, une personne résidant en Inde (domaine public 70 ans après la mort de l’auteur) a affirmé que les textes étaient dans le domaine public dans son pays, et l’hébergeur, la fondation Wikimedia, a rétabli les textes. Remerciement à Yann, un des fondateurs de Wikisource, et militant du texte gratuit (Wikilivres) qui s’est mouillé pour cela.

    Voir en ligne : "Affaire Gallimard, fin" sur le forum de Wikisource