impression à la demande et droit d’auteur
publie.net obligé de se frayer chemin en terrain neuf – avec annonces concernant les bibs et les pourcentages auteur
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Apparemment, et grâce à notre partenaire Hachette Livre, nous serons les premiers, en juin 2012, à utiliser les pratiques encore toutes neuves de l’impression à la demande (ou POD, print on demand) dans une logistique de distribution publique tous libraires, non pour la réédition de titres épuisés d’un catalogue, mais dans une logique de création.
D’autre part, nous avons décidé une vente couplée : mort à ce discours des éditeurs frigoristes qui parlent de décote du prix du livre numérique par rapport au livre papier – nous maintiendrons nos prix de diffusion numérique tous formats à 4 euros (ou 0,99, 1,99, 2,99 selon l’ouvrage), le livre papier sera vendu aux prix de 12 à 18 euros selon format et complexité (et donc prix de revient de la préparation éditoriale), mais un code inséré dans le livre permettra l’accès libre et gratuit à la version numérique.
J’assume complètement cette position, notamment pour les bibliothèques : je confirme que l’achat du titre papier, selon la procédure la plus banalisée pour les commandes auprès de votre libraire habituel, vous permettra le téléchargement gratuit et pérenne (avec ses mises à jour) du fichier epub sur notre site, et donc sa mise à disposition dans les matériels de prêt à vos usagers – liseuses par exemple, sans autre compensation que le tatouage du premier téléchargement (voir ci-dessous).
Il s’agit donc d’une rupture décisive, avec des enjeux juridiques pour certains totalement indémêlables. Seulement, c’est au droit de nous rattraper, et pas à nous de l’attendre.
Et le droit a beau être une belle pagaille (c’est de leur faute, lisez donc le taux de connerie des études réalisées avec le prix de nos impôts, dans la grande arrogance de ceux qui nous gouvernent pour encore quelques semaines), le champ des questions ouvertes est réellement passionnant.
Seul paradoxe : totale aporie et la tête dans le sable au niveau de l’interprofession, on doit une fois de plus se débrouiller entièrement seuls. Et construire quelque chose qui nous rende inattaquables, et fasse que notre outil soit au service de notre coopérative d’auteurs, tout en explorant ces terrains neufs.
Voici, en 7 points, quelques-unes de ces questions (photographie ci-dessus : maison de Balzac, rue Raynouard, et qu’est-ce qu’il s’amuserait à tout ça avec nous, l’Honoré...) :
1 – le contrat POD doit-il être un avenant à ce contrat numérique, ou un contrat d’édition à part entière, qui en reste indépendant ?
– Les juristes répondent clairement par le 2ème point (primat de l’oeuvre imprimée sur l’oeuvre numérique), et moi je m’en tiendrai au 1er (justement parce que les temps changent). Je considèrerai le POD comme une réalisation sur support particulier (le papier) de l’oeuvre pour laquelle est signée le contrat numérique, considérée donc comme oeuvre référente. L’ISBN principal 978-2-8145-0nnn-y restera celui de l’oeuvre numérique tous formats (telle que vendue sur publie.net ou l’immateriel-fr), l’ISBN papier une déclinaison par suffixe (9nnn) comme nous avons déjà un suffixe pour iTunes (5) et Amazon (7), soit 4 ISBN par oeuvre au lieu des 3 actuels.
– Nous proposons aux auteurs un contrat d’édition numérique, le même depuis 3 ans, il inclut probablement des clauses qui se révèlent inutiles (reproduction sur supports amovibles type clé USB, droits d’adaptation et traduction lorsqu’il s’agit de réalisation publie.net) mais le contrat plutôt visionnaire et ultra-complet rédigé par Olivier Cazeneuve, il y a 3 ans, inclut sans besoin de révision les modes de diffusion par abonnement, et surtout s’établit sur un principe de cession non-exclusive des droits numériques (l’auteur reste propriétaire de l’ensemble des autres droits). Il établit dans le respect du régime actuel du droit d’auteur une répartition à 50/50 entre l’auteur et l’éditeur, ainsi que la redistribution de 30% de la recette nette des abonnements par péréquation du nombre de pages lues.
– L’oeuvre en ce cas est-elle susceptible de dépôt légal ? Nous avons été un des premiers éditeurs à expérimenter le dépôt légal web de la BNF, dont les robots ont accès aux ressources protégées de notre site. Les fichiers POD sont physiquement stockés chez le prestataire de Hachette, Lightning Source, à Nashville (USA, as the country music, guy) : l’exemplaire de justification que me remettra Hachette sera transmis à l’auteur, et non au dépôt légal de l’imprimé. (Par contre, possible autoriser le robot BNF à archiver notre silo/miroir des PDF impression.)
– Nous ne sommes pas équipés pour une gestion en ligne de ces contrats et avenants. Gestion papier, c’est trop lourd, j’y ai renoncé : mise au point en ce moment d’un outil de gestion en ligne des contrats et avenants, et nous demanderons à chaque auteur de bien vouloir nous y aider, y compris lorsque contrat papier déjà signé – d’ici 3 semaines on devrait avoir du nouveau à proposer, et régularisation d’ensemble pour la reddition annuelle des comptes au 30 juin. Et désolé pour ce gap, mais là j’ai flanché.
– Dans le dispositif actuel de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur, la validation web n’est pour l’instant pas admise, contrairement aux autres contrats commerciaux, c’est un anachronisme délirant. Il va nous conduire à transformer notre contrat d’édition en licence éditoriale (en gros, l’auteur est lui-même l’éditeur de son texte, et nous co-exploitons), précisions à suivre, réservées à nos auteurs : là aussi, on se sent bien seuls, dans une interprofession morte ou tétanisée.
2 – le contrat d’édition imprimé comporte le nombre d’exemplaires gratuits accordés à l’auteur, mais les rend incessibles
– C’est un des points de principale renverse. Notre travail d’éditeur consiste à rendre possible la commande individualisée des livres, et la favoriser par notre action web et réseaux. L’auteur recevra un exemplaire de justification. A lui ensuite de commander à ses frais les exemplaires qu’il souhaite pour son usage, et de s’en faire le distributeur. L’auteur s’implique lui-même dans la diffusion, indirectement en déclenchant des ventes librairie via son site, mais tout aussi bien directement s’il le souhaite. – Nous nous engageons à ce que l’auteur bénéficie, dans le cas de tirages réalisés à sa demande et à ses frais, d’une partie de la remise éditeur, en sus de ses droits d’auteurs. Libre à lui de les revendre, sans aucune limitation quantitative (cependant : prix unique du livre à respecter s’il s’agit d’une vente publique sur son site – sur salon du livre ou autre, ça le regarde), dans ses propres interventions publiques.
– Nous recommanderons cependant aux auteurs, sur leur site, d’indiquer lien vers libraire ou site vente en ligne de son choix, et de réserver la vente directe à leur entourage ou aux événements live. L’auteur n’est pas libraire, mais il va bien falloir que les libraires apprennent que l’auteur est le meilleur propulseur, s’il est sur le web...
– En tant qu’éditeur, nous ne proposerons en aucun cas de tirages à nos frais, même pour salons ou événements – par contre, possibilité de négocier sur remise éditeur à libraire qui le souhaiterait, sur initiative ponctuelle, discussions en cours pour un éventuel partenaire libraire qui prendrait cette fonction (avec notre participation pour le fonds initial, discussion en cours aussi).
– Nous nous réservons aussi, en partenariat avec l’auteur, le lancement de commandes par souscription, sur certaines réalisations plus complexes ou plus symboliques.
3 – le contrat d’édition imprimé établit une cession pour la durée de la propriété intellectuelle de l’oeuvre, soit 70 ans après le décès de l’auteur
– Notre contrat d’édition numérique est résiliable à tout moment, et nous avons été confrontés de très nombreuses fois (une vingtaine) à reprise d’un texte publié par nos soins chez un éditeur traditionnel (POL pour Gwenaëlle Stubbe, Corti pour Eric Faye, Actes Sud pour Emmanuel Darley, Le temps qu’il fait pour Martine Sonnet...), en ce cas nous stoppons la diffusion dans un délai de 48h max chez tous nos revendeurs. Cette configuration sera moins fréquente si nous proposons nous-mêmes une diffusion imprimée de nos publications. Nous souhaitons néanmoins une durée minimale d’exploitation, les frais de réalisation InDesign étant nettement supérieurs aux frais de réalisation de l’epub (on ne travaille pas aux tarifs d’arnaque dont sont victimes les éditeurs traditionnels, n’ayant pas voulu l’apprendre en interne), par exemple un contrat annuellement renouvelable par tacite reconduction, sur durée maximale de 10 ans, dans le respect du droit commercial, hors l’obsolète exception française.
4 – une version numérique gratuite du livre accessible avec chaque commande de la version imprimée, y compris pour les bibliothèques
– C’est admis pour la musique : à l’intérieur de la pochette vinyle, un petit code permettant le téléchargement gratuit de la version mp3. Donc si ça se fait, nous on le fait. C’est pour cela que je tiens à ce que le contrat POD soit un avenant du contrat numérique principal : c’est une offre spécifique, bundle papier + num, déclinée du contrat principal.
– Je sais les réticences des bibliothèques au seul accès streaming, et nous on se refuse à la littérature chronodégradable, comme les champions du DRM - tous nos livres diffusés en impression à la demande incluront accès à version epub marquée d’un simple tatouage, pas plus que le tampon de la bibliothèque en page de garde, confiance dans les établissements acquéreurs pour libre utilisation sur les matériels en prêt. Très envie de voir ce qui s’induira par exemple des livres de la collection Washing Machine d’Hubert Guillaud en rayon ou sur les tables de la bib, et que l’usager sache qu’à chaque petit astérisque dans le texte il puisse aller voir sur une machine à quoi correspond le lien externe. Je sais que ça va faire hurler dans le VIe arrondissement (ô ces éditeurs dont les frais annuels de restaurant du midi passent le CA de publie.net !), mais nous assumons la formule.
– Je rappelle que les livres en impression à la demande étant diffusés par Hachette Livre, ils seront accessibles à la commande chez l’ensemble des libraires, donc dans la procédure habituelle de commande des établissements (y compris à l’international, avec en ce cas impression à Nashville pour US/CA et à Sidney pour Asie, avec expédition directe).
– Mais : l’accès streaming permet aux établissements (et encore mieux s’ils proposent l’accès à distance) de proposer la totalité de notre catalogue, donc chaque nouvelle mise en ligne de façon instantanée, et la possibilité pour vos usagers de découvrir des expériences risquées, des auteurs inconnus – là aussi, parfaite complémentarité entre l’accès abonnement streaming et les éventuelles commandes papier + epub dont vous nous ferez l’honneur, en tout cas on l’espère – et il y aura grande fierté à retrouver nos PUBLIE.PAPIER dans vos rayons de fonds et nouveautés ! Et c’est pour ça aussi qu’on a le devoir qu’ils soient beaux.
– Post-scriptum : on n’ira pas vérifier, mais nous serons évidemment sensibles au fait que les bibliothèques achetant un PUBLIE.PAPIER et utilisant le code pour se procurer l’epub veuillent bien occulter ce code d’un coup de marqueur lors de la mise en rayon... Et quand bien même, quand bien même...
5 – changer résolument l’échelle de la rémunération auteur
– Tirages, réimpressions, exemplaires de passe et services de presse : j’ai ressorti ces jours-ci tous mes contrats-type avec différentes maisons, y compris mon 1er contrat signé avec Jérôme Lindon pour Sortie d’usine en 1982, ainsi que leurs différents avenants livre de poche, numérique etc... Incroyable le nombre d’articles qui tombent. Tous ces contrats sont basés sur la notion de tirage et de stock, qu’on enlève ces 2 critères et il ne reste plus qu’un tiers du contrat, quasiment. Comment nous-mêmes, alors, dans la tête, cheminer vers une pensée du non-stock ?
– Dans l’ancienne diffusion du livre, le contrat est basé sur le prix de vente hors taxe (voir ici mes remarques), une répartition avec environ 1/3 libraire, 1/3 distributeur, 1/3 éditeur/auteur/fab, et une rémunération auteur en général basée sur créneau progressif de 11 à 14% selon palier de ventes. Ce qui inclut d’ailleurs petite esbrouffe puisque frais d’impression ont été divisés par 2 en 4 ou 5 ans, alors que les droits d’auteurs n’ont pas changé. En POD, la remise libraire est inchangée (et gérée par Hachette, sans notre intervention, incluant leur rémunération et celle du libraire ayant acté la commande), pas de frais distributeur, mais des frais d’expédition à l’unité fixes et minimes (nota : le téléchargement de l’epub libre sera comptabilisé comme une vente normale par notre partenaire Immateriel-fr, et leur commission intégrée dans ce prix de vente). Rien à voir avec la tire-lire de la distribution monopolistique actuelle type Sodis et les 3 autres. On peut donc tabler sur des droits d’auteurs bien plus significatifs – et considérer le coût fixe de l’InDesign, dans une conception d’exigence et d’artisanat, qui représente notre poste principal, comme un coût fixe à rapide amortissement....
– Difficile de le faire sans avoir modélisé les ventes, et l’évolution. Mais de toute façon un plancher de 18% sur montant de la vente HT (référent légal). Nous proposerons pour notre avenant, de la même façon que pour les contrats imprimés, un taux de départ à 18%, qui passerait à 22% dès que passée la barre des 250 premiers ouvrages, et à 25% – soit 50% de la recette éditeur – si, avec quelques-uns, nous atteignons le 1000. Et paf. Et même qu’on ne s’en portera pas plus mal.
6 – l’éditeur s’engage à assurer la meilleure vie commerciale à l’ouvrage
– Tous les contrats d’édition imprimée comportent cette clause bidon. Voir important article d’Emmanuel Pierrat dans Livres Hebdo, Exploitants exploiteurs (un de vos proches vous passera bien un code abonné) : la pratique habituelle des éditeurs, après pilonnage, de garder une vingtaine d’exemplaires en stock pour être en mesure de répondre à une lettre recommandée, est désormais mise en échec par la jurisprudence – auteurs, si votre livre ne vit plus, vous êtes à même d’en reprendre les droits. Pour le numérique, la mise à disposition passive n’est plus limitée par la disponibilité des stocks, d’où l’importance primordiale (ce qu’exigent pour leurs auteurs, depuis longtemps, les agents littéraires), d’en revenir à un contrat limité à 10 ans.
– Le principe de publie.net, c’est l’osmose et la respiration entre les blogs et la diffusion : c’est pas mon métier la com’, et je déteste ce monde de com’, c’est contre lui que j’ai lancé ce projet. Nous aurons un site dédié à publiepapier.fr, lequel renverra aux libraires qui accepteront de jouer le jeu de la mise en valeur et de la diffusion à égalité des autres livres, ainsi qu’aux principaux sites de vente en ligne – axiome : à l’usager de décider de son mode d’accès, et c’est la qualité de service qui fait la différence, et la résistance. Il n’y aura donc pas, sur l’avenant POD, cette clause bidon concernant la vie commerciale de l’ouvrage : oui, dans l’écosystème web, l’auteur est le premier propulseur.
– J’entends qu’on aille au bout de cette conséquence : on se moque de nous en disant et sur les salons du livre, tu le dédicaces comment, ton livre numérique ?, ce que nous proposons, c’est une relation bien plus directe et dense avec l’auteur : ils sont sur facebook, ils sont sur twitter (61 auteurs dans auteurs publie.net sur twitter), leurs blogs sont de fascinants espaces d’invention et création. Dans l’idée d’une coopérative, mutualiser l’outil, et accorder à chacun la possibilité d’une diffusion depuis son lieu d’intervention. Cela peut bien sûr inclure un partenariat direct avec le libraire : tout est là, jouer à service égal – rien qui empêche un auteur d’insérer un widget Amazon sur son blog, et de bénéficier alors de la remise Amazon partenaire en sus de ses droits d’auteurs : aux autres d’en proposer autant.
– Idem : insister sur la possibilité d’utiliser les fonctions "offrir" des libraires en ligne (Amazon n’est pas le seul, loin de là), avec envoi au destinataire de votre choix – et rien ne vous interdit de dire à votre cadeauté de vous passer le petit code epub en retour : pourquoi on n’aurait pas confiance, puisqu’il s’agit de rémunérer l’auteur ?
7 – beau livre, ou large diffusion ?
– Le marché du livre en ligne c’est 11 à 12% du marché du livre, mais ça reste donc encore 100 fois le marché actuel du livre numérique – c’est d’un véritable poumon supplémentaire pour la progression de publie.net qu’il s’agit, et on l’assume comme tel : oui, la nouveauté et l’importance des textes que nous accueillons mérite de les rendre accessibles au public qui n’a pas encore basculé dans l’univers iPad/liseuses.
– Avec l’impression à la demande, on entre dans un renversement très important de la diffusion traditionnelle du livre. Si Hachette a pris les devants et construit cette usine de Maurepas, qui nous accueille, pour ses différentes maisons (Lattès, Fayard, Stock, Grasset, etc...), les autres maisons d’édition ont déjà commencé à cesser les réimpressions d’ouvrages sortant à moins de 50 exemplaires par an, mais n’ont pas encore de moyens d’impression qui leur appartiennent. Le renversement est pour la librairie : pour ces livres, il n’y aura plus la possibilité de constituer un stock, l’impression étant réalisée à la commande. Nécessité donc pour les libraires indépendants de se mettre enfin un peu plus au travail sur leur site, et faire pour la commande sur catalogue le travail qu’ils font pour la suggestion table, et bi-polarisation grandissante qui va s’ensuivre, déjà amorcée, entre une évolution du livre papier vers le beau livre, la typo artisanale – aucune peur particulière sur la richesse et l’inventivité de cette myriade de petits éditeurs qui font notre paysage, et l’intérêt des librairies indépendants. Nous aurions pu nous-mêmes faire ce choix, nous avons choisi au contraire d’investir un outil de large diffusion, à large catalogue (frais de gestion : 8 euros/an pour chaque titre). Ceci indépendamment de discussions en cours pour un mini-stock accessible aux libraires qui souhaitent installer un auteur sur table : on dira à mesure, mais ce n’est pas le process de base.
– Un large choix de formats : une collection littérature et une collection essai avec deux templates très précis, mais qui fonctionnent comme maquette de référence, mais des réalisations beaucoup plus artisanales (n’est-ce pas, Fred Griot ou Laurent Grisel), notamment pour la poésie, une collection pour des formats brefs (moins de 100 pages), mais à l’inverse la possibilité d’objets innovants grands formats, notamment compilation des volumes de la revue D’Ici Là qui pourront devenir de véritables collectors...
On a le moral à fond, donc, et le droit – ben le droit suivra. On travaille à tout cela, les InDesign d’un côté, les avenants de l’autre, et probablement au mois de mai une petite suspension (partielle) des publications numériques pour lancer dès le mois de juin, systématiquement pour toute nouvelle parution, la complémentarité numérique/papier chaque fois qu’elle sera possible. L’enjeu peut-être le plus signifiant, et le plus rude – pour nous tous – à enclencher : la fin d’une figure de l’éditeur comme recours ou nourricier ou haut notable avec rue à son nom devant sa fenêtre : être réellement une coopérative d’auteurs avec outil mutualisé, où chacun prend sa charge de ce qui le concerne pour sa diffusion, et se fait aussi le meilleur relais de sa lecture des autres.
Et toute confiance à notre nouvelle juriste en titre, Laura Gibouin, spécialiste de ces questions, chargée d’en préparer le débroussaillage, chantier en cours (un grand merci)...
responsable publication François Bon © Tiers Livre Éditeur, cf mentions légales
diffusion sous licence Creative Commons CC-BY-SA
1ère mise en ligne et dernière modification le 11 avril 2012
merci aux 9297 visiteurs qui ont consacré 1 minute au moins à cette page
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