et si mon site est un immeuble

devons-nous obéir au droit ?


Dédié à Olivier Cazeneuve, pour notre conversation commencée il y a douze ans.
Olivier Cazeneuve a rédigé le contrat que publie.net propose à ses auteurs.

 

« Le droit invente des fictions, me dit l’ami juriste, et c’est pourtant de la réalité mise en mots le plus humblement possible. » Nous parlions de migrations de sites, d’adresse en adresse, de projets qu’on monte à plusieurs et puis chacun a trouvé la force de prendre sa route. J’écris sur (ou dans ?) le site d’un ami musicien des souvenirs personnels concernant la musique, que je n’oserais pas écrire chez moi, ou simplement parce qu’il les accueille mais aussi les suscite par l’univers qu’il développe, et puis voilà, je veux les refondre et les installe sur mon propre site. Laisser une copie morte ou fossile sur le sien, les supprimer seulement : mais la perte des liens Google, tombant sur des impasses, dans les deux cas, il peut se sentir lésé... « Un site est un immeuble, me coupe l’ami juriste, un immeuble est souvent voué à évoluer. Mais le site internet n’a pas de fixation réelle et tangible sur une durée comparable. Il peut être modifié à n’importe quel instant. » Parfois il a des silences, et vous pouvez être sûr que ce qui déboule dans les mots n’a pas de rapport direct immédiat avec ce que vous étiez en train de dire – sauf que lui, il va l’établir, le rapport : « Le droit connaît de l’oeuvre éphémère ou changeante », et c’est moi qui l’interrompt, lui disant que c’est un peu précieux, non, son connaître de ? C’est un ancien sportif, dans ces moments il a une drôle de façon de vous regarder d’en haut des épaules. « Qui ne connaît de princes que ceux du sang », c’est un jeu entre nous – il y a Jean-Yves Tadié, l’éditeur de Proust, qui y est très fort aussi, vous renvoyer une petite bribe de Saint-Simon comme preuve. Empêcher le vieillissement d’un immeuble, reprend l’ami juriste, serait une muséification évidemment préjudiciable. Mais qui pour nier à l’architecte d’y empêcher des stores verts ? « Un site Internet représente plus que la somme des éléments qui le composent, en tant que tel il est protégeable. Mais l’auteur peut-il invoquer un droit au respect de son oeuvre à partir du moment où celle-ci n’est pas fixée et si oui par rapport à quel état ? » Avec lui souvent je me perds, mais c’est bien aussi de se perdre, et je subodore qu’il le fait un peu exprès – mais ce n’est pas sûr. Le contrat que je signe avec un éditeur de livre imprimé concerne un état fixe de l’oeuvre, mais les textes que j’accueille sur Internet ? « Vas-tu considérer les mises à jour comme cédées en même temps que l’original ? Si en science on ne l’avait pas décidé, on ne s’en sortirait pas. Qu’est-ce qui est cédé : l’oeuvre en l’état ou l’oeuvre en devenir (et tu peux mettre au pluriel) ? Réponse forcée : l’oeuvre en l’état – principe fondamental du droit d’auteur français : nullité de la cession globale d’oeuvre future. » Alors, je lui dis, l’auteur change trois virgules et en conserve toute la propriété ? « Les bases de données possèdent elles aussi une originalité indépendante de celle des oeuvres ou de tout contenu qui la composent ou auquel elles servent. À partir du moment où les données collectées l’ont été légitimement, cette base est dotée de protections dites voisines du droit d’auteur. Il convient de différencier le site, les contenus, et la base. » J’aurais voulu ici refondre ses idées dans les miennes, mais avec cette précision-là comment je peux faire, sinon recopier ? Leur univers du droit vient se juxtaposer au nôtre, mais on est comme deux jeux de pièces distincts sur le même damier, presque capables de s’y superposer en fantôme. « L’imprimé arrêtait le temps de l’oeuvre dans un objet fixe, à vous d’accepter la souplesse du Net et de vous abstraire du droit, ou de vous restreindre, si le droit d’auteur a été conçu pour créer et protéger une économie au service des auteurs, des ayants-droits, des producteurs, éditeurs et divers intervenants d’une chaîne de valeur ajoutée aboutissant à la diffusion de produits. » Mais moi, je n’en veux pas, de produits, je dis. Encore il se marre d’au-dessus ses épaules. Et si mon site est un immeuble, et que j’en repeins les caves, que j’enferme des vieux papiers dans une malle au grenier, si je casse une cloison, et si je le pousse à toute force de mes mains pour l’emmener ailleurs dans la grande ville de tous les sites ? « On ne parlait pas de ce que tu fais de ta bâtisse, encore qu’aujourd’hui sa communauté d’agglomération ne laisserait pas le facteur Cheval cimenter ses cailloux, ou l’entomologiste Fabre planter ses pièges à insectes mortophages... On parlait de ton droit à reprendre chez ton ami musicien une série de billets qui, dans leur forme originale, relèvent à la fois de ta propriété et de l’originalité propre à son site. » Que tout ça n’avait pas tant d’importance, je lui dis : j’ai une version remaniée de ces articles chez moi, mais avec des liens qui renvoient à leur première publication dans leur contexte, et dans ces billets initiaux chez lui, d’autres liens qui renvoyaient, chez moi mais dans d’autres parties du site, à telle rencontre d’un violoncelliste dans le métro de Montréal, laquelle avait probablement due être évoquée aussi sur twitter dans l’heure même. « La non-fixation d’une oeuvre sur internet entraîne des problèmes aussi complexes que sa clonabilité par nature », reprend l’ami. Je lui dis que je le remercie vraiment, que les cafés sont pour moi, qu’elle m’intéresse vraiment, sa métaphore de l’immeuble – qu’elle aurait probablement plu aussi à l’auteur de La Vie mode d’emploi, que peut-être c’est pour ça, mon site : qu’il soit réellement un immeuble, que je puisse l’habiter, m’y enclore aussi bien qu’y accueillir, aller me promener dans la ville aussi bien qu’y revenir. Et un blog, c’est juste une chambre à louer, je lui ai dit ? Et imagine que je reprenne tout ce que tu me dis, mais à ma sauce, je lui ai dit, et que je l’insère dans mon immeuble sur web, puisque toi jamais tu ne le publierais, j’ai le droit ? « Entre l’invention de l’imprimerie et le statute of Anne de 1710, première loi moderne sur le droit d’auteur, plus de deux siècles, et il en faudra trois en France pour les lois Le Chapelier de 1791... » Allez donc décider quelque chose de sûr, avec vos amis juristes.


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1ère mise en ligne et dernière modification le 1er décembre 2010
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